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Particuliers, l'IPC a besoin de vous

L'Institut Paoli-Calmettes a besoin de votre soutien pour aller plus loin dans l'innovation médicale au service des patients et faire progresser les chances de guérison ainsi que l'égalité des chances face au cancer.

L'utilisation de votre don

Investissements réalisés grâce aux fonds privés : 

2011 : robot chirurgical

2012 : radiothérapie per-opératoire

2013 : séquenceur ADN

2014 : accélérateur linéaire de particules VersaTM

2015 : endoscope 330° FuseTM

2016 : colonne de coelioscopie 3D

Vos avantages fiscaux

En soutenant l'IPC, vous bénéficiez d'une réduction d'impôts sur le revenu de 66% du montant de votre don, dans la limite de 20% du revenu imposable annuel.

Ainsi, un don de 100 € ne vous coûte en réalité que 34 € !

Pensez à remplir la case « UF » de votre feuille d'impôt CERFA 2042.

Dans le cas où le montant du don dépasse le plafond de 20% du revenu imposable, vous pouvez reporter l'excédent de la réduction fiscale sur les 5 années à venir.

Un reçu fiscal vous sera livré dans les meilleurs délais.

Si vous êtes redevable de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF), vous pouvez bénéficier d'une réduction d'ISF égale à 75% du montant des dons effectués1et elle est libératoire2.

1 Article 885-0V bis A du Code général des impôts : Rappelons que le don doit impérativement revêtir un caractère désintéressé, c'est-à-dire qu'il doit être consenti à titre gratuit, sans contrepartie directe ou indirecte au profit de la personne qui l'effectue.

2 Limite du plafonnement de la réduction d'ISF fixé à 50 000 € par redevable et par année d'imposition. Limite abaissée à 45 000 € pour les redevables sollicitant cumulativement la réduction « ISF dons » - Article 885-0 V bis A du Code général des impôts - et « ISF PME » - Article 885-0 V bis du Code général des impôts).

Ainsi, si le montant de votre ISF est de 5 000 €, en faisant un don de 6 667 € à l'Institut Paoli-Calmettes, le montant de votre ISF est de 0 €.

Exemple de montant d'ISF à payerExemple de montant de don à l'IPCRéduction d'impôt associée au don*Montant de votre ISF après réduction d'impôt
2 000 €2 667 €2 000 €0 €
5 000 €6 667 €5 000 €0 €
50 000 €66 667 €50 000 €0 €

* 75% du montant de votre don à l'IPC est déductible de votre ISF (dans la limite de 50 000 € de réduction). Pour réduire votre ISF à zéro : montant de votre ISF / 0,75 = 0 € d'ISF à payer.

 

Un reçu fiscal vous sera livré dans les meilleurs délais.

Il est à noter que :

  • Dans le cas où le montant de la réduction d'ISF excède la limite de 50 000 €, la fraction non imputée de cette réduction ne peut donner lieu ni à remboursement au titre de la même année, ni à report sur l'impôt dû au titre des années suivantes. Il en va de même lorsque le montant de la réduction d'ISF excède celui de la cotisation ISF.
  • La fraction des versements donnant lieu à la réduction d'ISF ne peut pas ouvrir droit à un autre avantage fiscal (notamment à la réduction d'IRPP au titre des dons aux oeuvres ou organismes d'intérêt général prévue à l'article 200 du Code général des impôts). En revanche, dans l'hypothèse où le versement éligible au bénéfice de la réduction d'ISF ne peut être intégralement utilisé par suite de l'effet du plafonnement du montant de la réduction d'ISF, la fraction de ce versement non utilisée est éligible au bénéfice de la réduction d'IRPP.

Ces indications sont données à but purement indicatif et sont à jour en date du 12 août 2013.
Ces informations ne remplacent pas une consultation en matière fiscale auprès d'un spécialiste (avocat, notaire, expert-comptable, etc.). Nous vous invitons à vous rapprocher de votre conseil habituel en vue de vous assurer des économies fiscales susceptibles d'exister en liaison avec le don que vous réalisez au profit de l'IPC.


Vos garanties en donnant à l'IPC


Vous pouvez faire un don en ligne, en toute sécurité. 

L’IPC a développé avec sa banque partenaire une interface entièrement sécurisée.

Vous avez toujours la possibilité de faire votre don par chèque, en nous envoyant votre règlement accompagné du formulaire de don rempli à l’adresse :

Institut Paoli-Calmettes
232 Boulevard Sainte Marguerite
BP 156
13273 Marseille Cedex 9

Des contrôles réguliers sont réalisés pour garantir la bonne utilisation des dons.

En interne, le Conseil d'Administration, présidé par le Préfet de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, contrôle le budget et approuve les comptes de l’IPC, vérifiés et certifiés par un Commissaire aux comptes. Chaque année, le budget de l'Institut est soumis à l’approbation de l’Agence Régionale de Santé (ARS).

L’intégralité des dons est affectée au programme choisi, aucun frais de fonctionnement, gestion ou communication n’est prélevé.

Les informations que vous nous transmettez sont nécessaires au traitement de votre don et à l’émission de votre reçu fiscal, vous donnant droit à une réduction d'impôt.

L'article 38 de la loi « Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée » vous permet d'exercer vos droits d'accès, de rectification et de suppression aux données personnelles vous concernant, en vous adressant à :

Carole PASCAL - Contact donateurs
Institut Paoli-Calmettes
232 Boulevard Sainte Marguerite
13273 Marseille Cedex 9


Témoignages de donateurs

Sylvie, 36 ans

« Je donne pour les miens, pour demain. »

Jean-Marc, 42 ans

« Parce que le cancer nous concerne tous, nous ou nos proches, je donne chaque année à l’IPC. »

Patricia, 53 ans

« Je donne à l'IPC depuis longtemps, c'est pour moi un peu comme un compte-épargne santé ! »